MASSEY FERGUSON CORP. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
1534043
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 juin 1989 par MASSEY FERGUSON CORP. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MASSEY FERGUSON CORP. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 4830 River Green Parkway, Duluth, Georgia 30136/2574, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2145785) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2145785) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534043.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2009.
MASSEY FERGUSON CORP. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : ROC , MASSEY FERGUSON
MASSEY FERGUSON CORP. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 4830 River Green Parkway, Duluth, Georgia 30136/2574, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2145785) - Canada
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2145785) - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145785 - Publication au BOPI 1999-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186355 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174824 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174097 - Publication au BOPI 1994-06-30
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées et parties constitutives;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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